Tout ce qu'il faut savoir pour conduire un bateau.
Conduire un bateau nécessite de connaître différentes règles et de passer un permis spécifique !
Pour régulariser votre situation par rapport à la possession d’un bateau, il est vital de remplir toutes les formalités administratives.
Pour transporter plusieurs personnes pour une promenade ou une longue sortie, il faut un permis spécifique selon la zone que vous souhaitez couvrir :
Le retrait du permis est prononcé si vous outrepassez les codes et vitesses réglementaires. C’est également valable en cas d’ivresse. Vous encourez une amende allant de 150 à 1 500 euros.
Les services compétents pour inscrire votre bateau varient selon votre résidence. L’enregistrement est obligatoire ou facultatif selon les dimensions de l’embarcation. Pour ce faire, vous devez remplir un formulaire.
Les pièces nécessaires pour l’immatriculation sont :
Le titre reçu sera valide en tout temps.
Le droit français n’a pas institué une obligation d’assurer les bateaux de loisirs. Seuls les modèles de compétition y sont astreints. En revanche, les services d’information subordonnés à la primature le recommandent vivement. Afin de souscrire à un contrat d’assurance, fournissez les détails administratifs sur votre bateau.
Le permis bateau est obligatoire pour naviguer. Après votre réussite à l’examen, vous obtiendrez une attestation. Dans le mois suivant, effectuez les démarches pour la version définitive du permis, laquelle sera remise par la poste.
